Qualifié de "petite frappe", Claude Guéant menace de poursuivre Noël Mamère pour outrage

À la suite de l'interview de Noël Mamère, déclarant sur Sciences Po TV que Claude Guéant était "au mieux une petite frappe", mais "pas un nazi", le ministre de l'Intérieur menace de poursuivre le député vert pour outrage. Gageons qu'il ne mettra pas sa menace à exécution!

Info Le Monde

Relaxe de l'agriculteur poursuivi pour avoir crié "Casse-toi pov'con!" à Sarkozy le 19 février 2011 au salon de l'Agriculture

Le 5 avril 2011 avait lieu devant le tribunal correctionnel de Paris le procès d'un agriculteur qui, pour avoir crié Casse-toi pov’con ! à Nicolas Sarkozy, au salon de l’Agriculture, le 19 février 2011, était poursuivi pour outrage au président de la République. Cette personne ayant fait le choix de garder l’anonymat, le CODEDO ne s'est pas attardé sur les circonstances et les motivations de son geste, et n'a pas cherché à médiatiser cette affaire… Sachez seulement qu'il a été relaxé fin mai 2011.

Cette nouvelle affaire est l'occasion de faire le point sur la résurgence du délit d'offense au président de la République, en sommeil depuis 35 ans et remis au goût du jour par Sarkozy, et de rappeler comment cette situation absurde et ubuesque a été rendue possible par les obsessions répressives de Sarkozy et la façon très infantile dont il assume ses fonctions. [mise à jour le 25 janvier 2016]

CASSE-TOI POV'CON PRIMAL (ET PRIMAIRE)  23 février 2008. Salon de l'Agriculture. Nicolas Sarkozy lance à un visiteur qui refuse de lui serrer la main : « Casse-toi pov’ con! »

28 août 2008. Visite de Sarkozy à Laval. Hervé Éon brandit une pancarte CASSE-TOI POV’ CON!  Plainte du parquet. La justice le condamne à 30 € d’amende avec sursis. La cour d’appel d’Angers confirme le verdict. L’affaire est portée devant la Cour européenne des droits de l’homme, qui demande à la France de fournir des explications pour septembre 2011. Cela conduira à l'abrogation, le 23 juillet 2013, du délit d’offense au chef de l’État.

Juillet 2008. Procès de Maria Vuillet (poursuivie pour outrage par le sous-préfet d’Ile-de-France, relaxée). Création du CODEDO (Collectif pour une dépénalisation du délit d’outrage). Lancement d’une pétition demandant la  dépénalisation du délit d’outrage et l’abrogation du délit d’offense au président de la République.

19 novembre 2008. Le sénateur Jean-Luc Mélenchon dépose une proposition de loi visant à abroger le délit d’offense au président de la République.

3 juillet 2009. Patrick Levieux, poursuivi (pour tapage diurne) pour avoir crié SARKOZY, JE TE VOIS ! dans la gare Saint-Charles de Marseille lors d’un contrôle d’identité « musclé », est relaxé par le tribunal. Il explique ici comment il a médiatisé son geste en utilisant les ficelles du « story-telling ».

UNE JUSTICE A GEOMETRIE VARIABLE

28 janvier 2010. À l’invitation d’un mystérieux Fernand Buron prétendant être le « pov’con » du salon de l’Agriculture, 10 personnes se retrouvent devant l’Élysée pour souhaiter l’anniversaire du président. L’un d’eux, Jean-Jacques Reboux, brandit une pancarte CASSE-TOI POV’CON ! et une autre SARKOZY JE TE VOIS TROP. Il est interpellé et mis en garde à vue pour outrage au président de la République. Le parquet classe l’affaire en août 2010, estimant que « l’examen de la procédure n’a pas permis de caractériser suffisamment l’infraction » (alors qu'il s'agissait exactement de la même infraction que Hervé Éon, constatée, qui plus est, sous les fenêtres de la présidence).

15 février 2010. Remise à l’Élysée, à la Chancellerie et au ministère de l’Intérieur d’une pétition, signée par 20.000 personnes, demandant  la dépénalisation du délit  d’outrage  et  l’abrogation du délit d’offense au président de la République.

1er février 2011. Un professeur du lycée français du Caire mani-festant son soutien au peuple égyptien avec une banderole CASSE-TOI POV’CON! est rapatrié en France à la demande du ministère des Affaires étrangères. Il ne sera pas poursuivi pour offense à chef d’État étranger, le délit ayant été abrogé en mars 2004.

14 février 2011. Une dépêche de l’AFP annonce la parution de Casse-toi pov’ con!, le livre-interview du « pov’con » du salon de l’Agriculture, Fernand Buron. Une seconde dépêche affirmera le lendemain qu’il s’agit peut-être d’un canular (ce qui ne change strictement rien à la problématique et au sens profond de la démarche…).

LES POV’CONS SE REBIFFENT

19 février 2011. Salon de l'Agriculture de Paris. Un visiteur crie «Casse-toi pov’con! » à Nicolas Sarkozy, qui s’apprête à quitter le salon après avoir participé à une table ronde avec des syndicats agricoles. Interpellé par les services de sécurité, il est placé en garde à vue pendant 6 heures et convoqué devant le tribunal correctionnel de Paris en avril, pour outrage au président de la République. Il sera relaxé fin mai 2011.

23 février 2011. 55 personnes (12 selon l'envoyée spéciale des  Inrocks, arrivée… à la fin de la manif!) se réunissent à proximité de l’Élysée, avec l’autorisation de la préfecture de police, pour un apéro Casse-toi pov’con! [vidéo sur La Télé Libre] en compagnie d’un homme qui prétend être Fernand Buron. Au cours de cette manifestation, des pancartes CASSE-TOI POV’CON! et SARKZOY DÉGAGE! sont brandies. Aucun des manifestants n’a été interpellé ni poursuivi. L’auteur du livre Casse-toi pov’con, pas plus que son éditeur, n’ont à ce jour fait l’objet de poursuites pour offense au président de la République.

5 avril 2011. Procès du visiteur ayant crié Casse-toi pov’con ! à Sarkozy (relaxé en mai).

30 juin 2011. Lors d'une visite de Sarkozy à Brax (Lot-et-Garonne), Hermann Fuster déjoue la vigilance des services de sécurité et agresse physiquement le président. Il sera condamné à 6 mois de prison avec sursis.

23 juillet 2013. Le Parlement français abroge le délit d’offense au chef de l’État, suite à la plainte déposée par Hervé Eon auprès de la Cour européenne des droits de l’Homme, qui exigera de la France qu’elle se débarrasse de ce délit.

25 janvier 2016. Dans son livre "La France pour la vie", Nicolas Sarkozy déclare, à propose de l’insulte Casse-toi pov’con ! adressée à un homme dont on sait juste qu’il se prénomme Albert [et non pas Fernand Buron] : "Ce fut un erreur, car il avait le droit de penser ce qu’il disait, même s’il n’avait pas à me le dire ainsi. Mais en lui répondant, je me suis mis à son niveau. Ce fut une bêtise que je regrette encore aujourd'hui. En agissant ainsi, j'ai abaissé la fonction présidentielle."

Résurrection de l'outrage aux bonnes mœurs (suite). Philippe Pissier poursuit les gendarmes et le directeur du centre de tri

L'artiste plasticien Philippe Pissier, poursuivi en mai 2009 pour avoir envoyé une carte prétendument pornographique et relaxé [lire ici], vient de porter plainte contre les gendarmes et le directeur du centre de tri pour "détournement de correspondance" et "recel de détournement de correspondance détournée" (art. 432-9 du Code pénal).

Procès le 26 mai 2011 à 14h, tribunal de Cahors.

Sarkozy a eu la peau de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

Dans son dernier rapport, la CNDS déplore les entraves aux enquêtes sur les bavures policières. Ça ne risque pas de s’arranger… En effet, le travail de sape du pouvoir UMP, qui avait tenté (2003) de réduire son budget, a fini par payer puisque la CNDS a été supprimée, pour rejoindre le Défenseur des droits, comme la HALDE, le Défenseur des enfants et le Médiateur de la République, ce qui atténuera, on s'en doute, la portée déjà limitée de la CNDS, qui n'avait aucun pouvoir de sanction (tout comme, d'ailleurs, la Cour des Comptes).

Le procureur d'Angers classe l'affaire de la grosse tête de Sarkozy

Le 24 mars, la police était intervenue à Angers pour faire retirer une caricature à l’effigie de Nicolas Sarkozy, déposée, dans le cadre du carnaval, par un groupe de dangereux anarchistes affublés de nez rouges. Le parquet d'Angers, qui avait été moins magnanime contre Hervé Éon, a eu la grande sagesse de considérer qu'il ne s'agissait pas d'une offense au président de la République et classé l'affaire. Lire dans Ouest-France. La vidéo est ici.

Trois adolescentes de 16-17 ans en garde à vue pour outrage au drapeau

Ça s'est passé le 18 mars 2011 à Chevilly-Larue (Val-de-Marne). Lire communiqué de l'AFP. Rappelons que l'outrage au drapeau est un délit passible de 7.500 euros d'amende depuis le décret du 21 juillet 2010.

Porter plainte pour outrage. Pour un policier, c'est simple, facile et… payé par vos impôts!

Reportage diffusé lors de l'émission Envoyé Spécial (France 2, 10 septembre 2009). Pour voir les 2 autres sujets, cliquer ici.

"Casse-toi pov'con!" au salon de l'Agriculture (2011) : un nouveau procès le 5 avril

Lors de l'apéro Casse-toi pov'con! organisé le 23 février à l'occasion du 3e anniversaire de l'insulte sarkozienne (article de Politis) et de la publication du livre de Fernand Buron Casse-toi pov'con!, Hervé Eon nous a appris que le délit d'offense au président de la République était remis au goût du jour… Pendant l'inauguration du salon de l'Agriculture, le samedi 19 février, un visiteur a lancé Casse-toi pov'con! à Sarkozy, qui venait de participer à une table ronde avec les syndicats agricoles. La personne a été interpellée, mise en garde à vue et convoquée en correctionnelle le 5 avril 2011.

Jointe par le CODEDO, cette personne n'a pas encore décidé si elle souhaitait médiatiser une affaire qui, jusqu'ici, n'a pas été ébruitée. Nous vous tiendrons bien sûr au courant.

Ci-dessous, reportage de la Télé Libre.

Taser X26. Le premier mort en France

C'est arrivé le 30 novembre à Colombes (Hauts-de-Seine). Un Malien de 38 ans en situation irrégulière est décédé après avoir reçu DEUX décharges du tristement célèbre Taser X26.

Infos sur le site du Réseau d'Alerte et d'Intervention pour les Droits de l'Homme (RAIDH), qui rappelle la nécessité d'initier un moratoire immédiat sur cette arme de torture susceptible de donner la mort, conformément aux recommandations du Comité contre la torture des Nations Unies.

Le RAIDH a également lancé une pétition, que l'on peut signer ICI.

Gardes à vue, suicides dans la police, politique du "chiffre" : des témoignages de flics qui ne font pas plaisir aux syndicats policiers

On a assez dénoncé ici, dans le cadre de la lutte pour la dépénalisation du délit d'outrage (qui n'a pas avancé d'un pouce, Mesdames les gardes des Sceaux n'ont même pas pris la peine de répondre à notre pétition et la quasi-totalité des médias, à l'exception notable de France Info et France Culture, n'a pas daigné rendre compte de la remise de notre pétition le 15 février 2010, alors que son lancement avait été très correctement médiatisé…), on a assez dénoncé, donc, les arrestations arbitraires, les violences policières, les pratiques sadiques d'un nombre croissant de cow-boys des BAC en uniforme…

Depuis quelques jours, plusieurs vidéos (anonymes) de flics qui n'en peuvent plus circulent sur le Net (rappelons ici que tous les flics ne sont d'infâmes salauds fascistes et racistes), ce qui ne fait pas plaisir à certains syndicats de police…

Voici la première, concernant les gardes à vue.

La suite (Les suicides dans la police, La politique du chiffre) sur le site de FCP Productions.

Irlande. Condamné par un juge à faire un chemin de croix pour avoir outragé un policier

Ceci n'est pas un poisson d'avril…

En Irlande, un homme accusé d'avoir outragé un policier (garda) a été condamné par un juge à effectuer l'ascension d'un lieu de pélerinage en faisant les stations de la croix!!

L'outrageur a fait du zèle en collectant de l'argent pour les bonnes œuvres… Voilà qui pourrait donner des idées aux magistrats français!!!

L’article (en anglais) sur le site du Belfast Telegraph.

Rachida Dati ne répond pas aux citoyens qui la saisissent sur le délit d'outrage mais poursuit un quidam qui lui propose une inflation par courriel

En juin 2008, Romain Dunand et Jean-Jacques Reboux envoyaient à la garde des Sceaux de l'époque, une certaine Dati Rachida, une lettre demandant, avec force argumentation, la dépénalisation du délit d'outrage [voir ci-dessous]. En juillet 2008, à l'occasion du procès de Maria Vuillet, nous fondions avec Hervé Eon, Serge Szmuszkowicz et quelques autres le CODEDO. Le 15 février 2010, une pétition (réunissant plus de 20.000 signatures) demandant la dépénalisation de ce délit aberrant était remise à la Chancellerie (de même qu'à l'Elysée et au ministère de l'Intérieur). Ni Rachida Dati, ni sa successeuse Michèle Alliot-Marie n’eurent la courtoisie de nous répondre…

Huit mois plus tard, alors que la très lapsuseuse (à moins qu'il ne faille dire "lapsusienne"?) ex-garde des Sceaux coule des jours tranquilles au Parlement européen, la voilà qui poursuit pour outrage un quidam qui lui propose par courriel une inflation. Cette personne, qui a passé 48 heures à garde à vue après perquisition de son appartement et saisie de son ordinateur, sera jugée le 3 décembre 2010 pour outrage à personne chargée d'une fonction publique. Rappelons qu'au départ il y a ça…

Lois anti-terroristes, 25 ans d'exception. Tarnac, un révélateur du nouvel ordre sécuritaire

Le 18 octobre 2010 avait lieu à l'Assemblée nationale un colloque sur les lois anti-terroristes, que l'on peut écouter dans son intégralité sur le site Fragments du visible.

La "Lettre au garde des Sceaux pour une dépénalisation du délit d'outrage" remise à M. André Vallini

Le 18 octobre avait lieu à l'Assemblée nationale un colloque sur le thème "25 ans de lois antiterroristes" organisé à l'initiative des députés Noël Mamère, Patrick Braouzec et André Vallini et du Comité pour l'Abrogation des Lois antiterroristes (CALAS), au cours duquel un exemplaire de la Lettre au garde des Sceaux pour une dépénalisation du délit d'outrage a été remis à diverses personnalités participant aux débats, dont celui qui pourrait devenir garde des Sceaux en cas d'accession de la gauche au pouvoir en 2012, André Vallini.

Rappelons que Michèle Alliot-Marie (pas plus qu'avant elle Rachida Dati) n'a accusé réception de l'envoi de ce livre, ni d'ailleurs du dépôt de notre pétition à la Chancellerie, le 15 février 2010.

Garde à vue: la France condamnée par la Cour européenne des droits de l'homme

La garde à vue "à la française" (triste record absolu des gardes à vue, 790.000 en 2009, dont beaucoup sont injustifiées) vient d'être déclarée non conforme au droit européen. Lire sur le site de la Ligue des droits de l'homme.

Le syndicat très droitier Synergie s'insurge et se dit "écœuré et stupéfait".

Le CODEDO rappelle qu'un débat sur la garde à vue qui se borne à demander la présence d'un avocat dans la première heure de garde à vue sans aborder les causes fondamentales de cette inflation des gardes à vue (politique de résultat imposée par Sarkozy depuis 2002, criminalisation des luttes sociales, et surtout les innombrables abus policiers) est un débat tronqué. On attend toujours le premier parlementaire courageux qui proposera un débat sur les violences policières en France.

Trois mois de prison ferme pour outrage à pandore sur Facebook !

Théoriquement, l'outrage est une injure non publique adressée à un représentant de l'autorité publique. Un jeune automobiliste éméché prié de rentrer chez lui à pied après un contrôle alcootest positif vient de faire l'expérience que certains juges ne sont pas très regardants avec le code de procédure pénale. Ce jeune Brestois, qui s'était défoulé une fois rentré chez lui en insultant les pandores sur son mur Facebook, a été condamné par le tribunal de Brest à trois mois de prison ferme et à 1.200 euros de dommages-intérêts aux gendarmes.

Lire l'article du Télégramme.

Outrage au drapeau. La LDH dépose un recours auprès du conseil d'Etat

La Ligue des droits de l’Homme vient de déposer devant le Conseil d’État un recours contre le décret n°2010-835 du 21 juillet 2010 du ministère de la Justice, punissant d’une amende de 1 500 euros l’outrage au drapeau français. La LDH estime que ce décret est « en violation de la Constitution et du principe de liberté d’expression ». Le communiqué de la LDH.

Rappelons que la France est ce pays où le ministre de l'Intérieur a été condamné pour injure raciale, où le président insulte chaque jour les citoyens, où le chef de la police intervient auprès de la justice pour que son fiston ne soit pas mis en garde à vue et où les policiers violents poursuivent sans relâche leurs victimes pour outrage.

Pourquoi le fils de Frédéric Péchenard, patron de la police et ami de Sarkozy, ne sera pas poursuivi pour outrage

Le 17 juin 2009, le fils de Frédéric Péchenard (directeur général de la police nationale et ami d'enfance de Sarkozy), alors âgé de 16 ans, est arrêté par des policiers pour conduite en état d'ivresse sur un scooter. S'en suivent des insultes [Tu fais qu'un métier de con, je vais te muter à la circulation!], qui auraient conduit (pour le moins) n'importe quel citoyen lambda en garde à vue pour outrage.

L’affaire est révélée par Le Parisien. L’officier de police judiciaire de permanence cette nuit-là a reçu l'ordre de ne pas placer l'interpellé en garde à vue et de ne pas aviser la permanence de nuit du parquet. Cette affaire rappelle évidemment le cas tout récent de Gilles Dufeigneux, chef de cabinet adjoint du Premier ministre, également arrêté pour conduite en état d'ébriété, contraint à la démission mais non poursuivi, alors que son attitude était caractéristique d'un délit d'outrage.

Les syndicats de police, toujours prompt à dégainer lorsque l'Institution est remise en cause, crient à la déstabilisation de la police et du ministère de l'Intérieur.

Deux livres sur Sarkozy publiés par des cofondateurs du CODEDO

Dans L’intelligence du barbare (éds du Monde Libertaire), Maurice Rajsfus, fondateur de l’Observatoire des libertés publiques et recenseur des violences policières sur le site Que fait la police?, pose la question Sommes-nous jamais sortis de la barbarie? et dresse sans jamais le nommer un portrait saisissant de Nicolas Sarkozy.

Dans Je suis partout (les derniers jours de Nicolas Sarkozy) (Après la Lune), politique-friction se déroulant en juillet 2011, Jean-Jacques Reboux répond à la question Nicolas Sarkozy est-il sain d’esprit? Et fixe la chute finale à… juillet 2011.

Pour en savoir plus, RV sur le blog Je suis partout.

"La Mèche", un nouvel hebdo en kiosque le 10 septembre

Quelques mois après la mort de Siné Hebdo, voici l’hebdo La Mèche.

Le n°1 est en kiosque ce 10 septembre.

Avec notamment un article de Matthieu Bonduelle, secrétaire général du Syndicat de la Magistrature, et un texte de Éric Hazan sur la laïcité. Et une flopée de dessinateurs de talent, parmi lesquels Jiho, Lindingre, Caza et Carali, l'éditeur de Psikopat.

Tous les détails pour allumer La Mèche sur le site.